Tarifs de mes prestations

Ces tarifs, applicables aux particuliers, sont nets, en franchise de TVA. Art 293B code Général des impôts. Ils correspondent aux frais de déplacement et au temps passé nécessaires à l'obtention de ces actes et ne représentent en aucun cas le prix de ceux-ci. Les copies fournies restant la propriété des archives, toute utilisation autre que privée nécessite de votre part une demande d'autorisation auprès des archives concernées.

Deux types de tarifs sont applicables :

Les forfaits pour la réalisation de votre ascendance, la demande d'acte avec lieu et date fournis par vos soins, la demande d'actes trouvés sur les bases de données et la recherche de déclaration de succession.

Pour la recherche d'actes de naissance, mariage ou décès, je vous propose un forfait variable selon le résultat !

    Sur devis pour toute autre recherche, avec application d'une particularité : la moitié du montant sera dûe lors de la demande, l'autre n'étant dûe que si le résultat est positif !

      Les forfaits

      Incluent le montant des honoraires, la mise en forme, la reproduction et les frais de déplacements pour les départements normands (14,27,50,61,76) et les départements limitrophes de l'Eure (28,60,78,95). Pour les autres départements, des déplacement peuvent être nécessaires et je vous ferai alors une proposition.

    Forfait Ascendance patronymique

    • 4 générations (7 ancêtres) : 160 €uros.
    • 5 générations (9 ancêtres) : 200 €uros.
    • 6 générations (11 ancêtres) : 300 €uros.
    • 7 générations (13 ancêtres) : 400 €uros.
    • 8 générations (15 ancêtres) : 500 €uros.
    • 9 générations (17 ancêtres) : 600 €uros.
    • 10 générations (19 ancêtres) : 700 €uros.
    • Au delà de 10 générations, me contacter.

    Forfait ascendance patronymique paternelle et maternelle

  • 10 générations (35 ancêtres) : 1250 €uros

Forfait Ascendance par quartiers (ensemble des filiations)

  • 4 générations (15 ancêtres) : 500 €uros.
  • 5 générations (31 ancêtres) : 1100 €uros.
  • 6 générations (63 ancêtres) : 1700 €uros.
  • 7 générations (127 ancêtres) : 3000 €uros.

Possibilité de rechercher branche par branche et de poursuivre au delà de la 7ème génération, me contacter.

Forfait demande d'actes trouvés dans les bases de données

Contrat de mariage : 13 €uros (si demandé, transcription des éléments principaux: 6 €uros en sus par contrat). Pour 4 contrats demandés en 2017, le 5ème est offert (hors transcription)- valable sur 2017, demandes espacées possible tout au long de l'année-

    Fiche matricule : 10 €uros.

      Jugement de Cour d'Assises , dossier avec recherche des faits: 15 €uros.

        Forfait déclaration de succession au 19è :

        Avec date et lieu de décès fourni : 15 €uros.

        Sans date ou lieu de décès fourni : 25 €uros.

        Tous les décès ne donnent pas lieu à une déclaration de succession, le tarif correspond à une déclaration recherchée et fournie par mes soins.

          Forfait Recherches ponctuelles

          Recherche d'actes de naissance, mariage ou décès : 14 €uros dont 7 sont dûs lorsque l'acte est trouvé.
          Acte de naissance, mariage, divorce ou décès avec date et lieu fournis : 5 €uros.
          Acte notarié avec date fournie: 14 €uros.

        Les devis

        Pour les recherches notariales (inventaire par exemple), foncières (origine de propriété par exemple ), judiciaires (par exemple inscription dans un registre d'écrou, divorce, condamnation), fiscales, professionnelles (par exemple dossier d'enseignant), déblocage, faits divers, ou tout autre recherche... Les devis vous sont délivrés gratuitement. Les recherches commencent après réglement de la moité du montant, l'autre moitié n'étant dûe que si je trouve la solution à votre demande !

        N'hésitez pas à me contacter pour demander votre devis !

        Transcriptions ou Traductions

        En fonction de l'acte, adressez moi une copie pour obtenir un devis adapté à la difficulté et à la longueur de votre document.

        Aide personnalisée aux archives de l'Eure

        Méthodologie, découverte des différentes sources, etc... En fonction de votre avancée, je vous propose mon aide personnalisée et vous consacre le temps souhaité :

      • Une heure : 30 €uros.
      • Une demie journée ( 3 h ) : 75 €uros.
      • Une journée ( 6 h ) : 150 €uros.